Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES MATELAS MERINOS française
/
SLUMBERLAND QUALITY GROUP CONFORT DU SOMMEIL POUR L'EUROPE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

SLUMBERLAND QUALITY GROUP CONFORT DU SOMMEIL POUR L'EUROPE
SOCIETE DES MATELAS MERINOS - Société anonyme française

Numéro de dépôt :
96649889
Date de dépôt :
08/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque SLUMBERLAND QUALITY GROUP CONFORT DU SOMMEIL POUR L'EUROPE

Déposée le 8 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES MATELAS MERINOS française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SLUMBERLAND QUALITY GROUP CONFORT DU SOMMEIL POUR L'EUROPE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES MATELAS MERINOS française domicilié(e) 2 bis rue Stéphenson - Montigny-le-Bretonneux, 78181 SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 018 805 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 28 ans, la marque SLUMBERLAND QUALITY GROUP CONFORT DU SOMMEIL POUR L'EUROPE est expirée depuis le 8 novembre 2006.

SOCIETE DES MATELAS MERINOS française a également déposé les autres marques suivantes : MERINOS LE SITE INTERNET DE LA LITERIE , PRIMA COLLECTION DE MERINOS , SOMLATTE , BISPACE


SOCIETE DES MATELAS MERINOS - Société anonyme française - 2 bis rue Stéphenson - Montigny-le-Bretonneux, 78181 SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES - France - SIREN 702018805


BLOCH & ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-16

Inscription le 3 novembre 1997 - Renonciation totale n°245021 - Publication au BOPI 1997-11-03

Inscription le 11 décembre 2000 - Changement de dénomination n°312535 - Publication au BOPI 2000-12-11

Inscription le 11 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312534 - Publication au BOPI 2000-12-11

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Articles de literie (à l'exception du linge de lit), y compris les sommiers et les matelas